Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Seniorlabel
TIMELIVING SAS
Numéro de dépôt :
3470056
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque Seniorlabel
Déposée le 19 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMELIVING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Seniorlabel »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMELIVING domicilié(e) 12 avenue Carnot,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 653 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMELIVING SAS domicilié(e) 12 avenue Carnot,44000 NANTES - 44000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIMELIVING SAS - 12 avenue Carnot,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 487653693
TIMELIVING SAS - 12 avenue Carnot,44000 NANTES - 44000 - France
Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463805 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic à usage non médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement de journaux ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires.
Communication par réseau informatique du type Internet, agence de presse ou d'information, fourniture d'accès et rpoduction de contenu pour un réseau d'information type Internet, Extranet, Intranet. Service de messagerie electronique, service de téléconférences, transmission d'informations intéressant les personnes du troisième âge par l'intermédiaire de réseaux télématiques, informatiques, électroniques, par réseaux hertziens et par câble. Service d'affichage electronique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
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